Les délibérations

2023

 

N° 38-2023 Convention d'utilisation et d'entretien de piste de trial avec le Moto Club du Risoux

N° 37-2023 Avenant n°1 - schéma directeur de l'eau potable

N° 36-2023 Vente de la parcelle D 411

N° 35-2023 Acquisition des parcelles C266, C 269, C 146 et C 273

N° 34-2023 Travaux de desserte en forêt communale - planification des travaux

N° 33-2023 Travaux de desserte en forêt communale - attribution des travaux

N° 32-2023 Vente de bois, parcelles 7 et 8

N° 31 -2023 Vente de bois, parcelle 28

N° 30-2023 Désignation du délégué du conseil municipal et des suppléants pour l'élection des sénateurs

N° 29-2023 Modification du mode de collecte des ordures ménagères par le SICTOM du Haut-Jura

N° 28-2023 Décision modificative n°1

N° 27-2023 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d'aménagement

N° 26-2023 Modification statutaire de Terre d'Emeraude Communauté pour le transfert du moulin de Pont des Vents et la modification du paragraphe qui concerne les établissements scolaires et extrascolaires

N° 25-2023 Convention pluriannuelle avec l'ACCA

N° 24-2023 Renouvellement du bail de chasse

N° 23-2023 Désignation des représentants du conseil municipal à l'association l'Antre du Patrimoine

N° 22-2023 Lotissement Côte du Moulin III : acceptation des négociations avec l'entreprise SERRAND 

N° 21-2023 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023

N° 20-2023 Vote du Budget primitif du lotissement 2023

N° 19-2023 Vote du Budget primitif eau 2023

N° 18-2023 Vote du Budget primitif principal 2023

N° 17-2023 Tarif cartes avantages jeunes

N° 16-2023 Tavaux - PCT - Extension zone : Lotissement sur la Côte du Moulin III

N° 15-2023 Taux de la Taxe d'aménagement

N° 14-2023 Subventions aux associations

N° 13-2023 Mise en place d'un tarif fourrière animale municipale

N° 12-2023 Tarifs municipaux

N° 11-2023 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres meublés non affectés à l'habitation principale

N° 10-2023 Taux d'imposition 2023

N° 09-2023 Affectation des résultats 2022 - budget lotissement

N° 08-2023 Affectation des résultats 2022 - budget eau

N° 07-2023 Affectation des résultats 2022 - budget principal

N° 06-2023 Vote du compte administratif 2022 - budget lotissement

N° 05-2023 Vote du compte administratif 2022 - budget eau

N° 04-2023 Vote du compte administratif 2022 - budget principal

N° 03-2023 Vote du compte de gestion 2022- budget lotissement

N° 02-2023 Vote du compte de gestion 2022 - budget eau

N° 01-2023 Vote du compte de gestion 2022 - budget principal

 

2022

 

N° 82-2022 Décision modificative n°2 budget eau

N° 81-2022 Décision modificative n°1 budget eau

N° 80-2022 Report du remboursement de l'emprunt au budget de l'eau

N° 79-2022 Décision modificative n°8

N° 78-2022 Décision modificative n°7

N° 77-2022 Ouverture des crédits d'investissements 2023 - budget eau

N° 76-2022 Mise en place d'un ramassage des ordures ménagères pour les personnes inscrites sur le registre des personnes vulnérables

N° 75-2022 Création de points d'apports volontaires de collecte d'ordures ménagères

N° 74-2022 Convention cadre d'occupation du domaine privé

N° 73-2022 Modification du tarif de l'eau

N° 71-2022 assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023

N° 70-2022 Construction du lotissement Côte du Moulin III : attribution de marchés de travaux

N° 69-2022 Adhésion de la commune à une association

N° 68-1-2022 Plan de financement travaux place Souvenir et Rue du Grand Villard

N° 68-2022 Plan de financement travaux Place du Souvenir et Rue du Grand Villard

N° 67-2022 Subvention accordée à une association 

N° 66-2022 Ouverture des crédits d'investissements 2023

N° 65-2022 Décision modificative n°6

N° 64-2022 Travaux en régie - Travaux à l'école

N° 63-2022 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

N° 62-2022 Vente de la parcelle AB657

N° 61-2022 Prononciation sur l'urgence invoquée par le Maire

N° 60-2022 Signature acte de vente de la parcelle AB657

N° 59-2022 Tableau des emplois

N° 58-2022 Travaux en régie : Réfection du Lavoir

N° 57-2022 Adhésion au Groupement d'Intérêt Public (GIP) Territoires Numériques BFC

N° 56-2022 Travaux Sidec - Extension communale : cabane de chasse

N° 55-2022 Convention de partenariat ave Enedis

N° 54-2022 Vente amiable des bois à la société Ducret

N° 53-2022 Numérisation et indexation des actes d'état civil

N° 52-2022 Mise en place de la nomenclature M57

N° 51-2022 Taux de la Taxe d'aménagement

N° 50-2022 Versement de subvention

N° 49-2022-01 Tarif garderie

N° 49-2022 Tarif garderie

N° 48-2022 Recrutement d'un Atsem

N° 47-2022 Création d'emploi

N° 46-2022 Création d'un poste vacataire

N° 45-2022 création et suppression d'emploi

N° 44-2022 Décision modificative n°5

N° 43-2022 Décision modificative n°4 

N° 42-2022 Modification du rythme de facturation de l'eau potable

N° 41-2022 Décision modificative n°3 

N° 40-2022 Approbation du rapport de la Clect

N° 39-2022 Proposition d'acquisition des parcelles C 269 et C 273

N° 38-2022 Proposition d'acquisition de la parcelle C 272

N° 37-2022 Affouage 2022

N° 36-2022 Délégation de signature pour les actes administratifs

N° 35-2022 Rétrocession de la parcelle AB 15

N° 34-2022 Révision du classement sonore du réseau routier du Jura

N° 33-2022 Transfert de la cantine scolaire à la salle polyvalente

N° 32-2022 Convention financière du RPI

N° 31-2022 Décision modificative n°2

N° 30-2022 Adhésion au groupe Agence France Locale

N° 29-2022 Décision modificative n°1

N° 28-2022 amortissement subventions versées