Les délibérations

2023

 

N° 76-2023 Décision modificative n°8

N° 75-2023 Décision modificative n° 2 budget eau

N° 74-2023 Décision modificative n°7

N° 73-2023 Approbation du rapport de la CLECT

N° 72-2023 Instruction droit des sols - convention du service mutualisé d'instruction des actes d'urbanisme et des autorisations d'urbanisme

N° 71-2023 Attribution de fonds de concours d'investissement de Terre d'Emeraude Communauté

N° 70-2023 Travaux réseau d'eau potable - bouclage

N° 69-2023 Travaux électrification Grand Villard et Place du Souvenir Français

N° 68-2023 Tarifs municipaux

N° 67-2023 Ouverture de crédits d'investissements 2024 - budget eau

N° 66-2023 Ouverture des crédits d'investissement 2024

N° 65-2023 Emprunt auprès de l'Agence France Locale

N° 64-2023 Décision modificative n°6

N° 63-2023 Décision modificative n°5

N° 62-2023 Zonage d'assainissement - position du conseil municipal

N° 61-2023 Réforme des retraites des élus locaux

N° 60-2023 Avis sur le projet de PLUi arrêté sur le secteur de l'ancienne Région d'Orgelet

N° 59-2023 Convention avec Terre d'Emeraude Communauté pour la mise à disposition de l'enseigne Clairbois

N° 58-2023 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux 

N° 57-2023 Délégation de fonction 

N° 56-2023 Création d'emplois d'agents recenseur

N° 55-2023 Désignation de 2 coordonnateurs pour le recensement de la population 

N° 53-2023 collecte des ordures ménagères - Convention

N° 52-2023 Vente de bois amiable

N° 51-2023 Fixation des tarifs des repas

N° 50-2023 Vente de bois amiable

N° 49-2023 Désignation du délégué suppléant forêt auprès de la Fédération Nationale des Communes Forestières

N° 48-2023 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de service en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté

N° 47-2023 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2024

N° 46-2023 Affouage 2023

N° 45-2023 Modalités générales de fonctionnement de la Garantie Agence France Locale

N° 44-2023 Budget eau : Amortissement sur 1 an des subventions d'équipements versées et neutralisation budgétaire de cet amortissement 

N° 43-2023 Emprunt AFL 2023

N° 42-2023 Décision modificative n° 1 budget eau

N° 41-2023 Décision modificative n°4

N° 40-2023 Décision modificative n°3

N° 39-2023 Décision modificative n°2

N° 38-2023 Convention d'utilisation et d'entretien de piste de trial avec le Moto Club du Risoux

N° 37-2023 Avenant n°1 - schéma directeur de l'eau potable

N° 36-2023 Vente de la parcelle D 411

N° 35-2023 Acquisition des parcelles C266, C 269, C 146 et C 273

N° 34-2023 Travaux de desserte en forêt communale - planification des travaux

N° 33-2023 Travaux de desserte en forêt communale - attribution des travaux

N° 32-2023 Vente de bois, parcelles 7 et 8

N° 31 -2023 Vente de bois, parcelle 28

N° 30-2023 Désignation du délégué du conseil municipal et des suppléants pour l'élection des sénateurs

N° 29-2023 Modification du mode de collecte des ordures ménagères par le SICTOM du Haut-Jura

N° 28-2023 Décision modificative n°1

N° 27-2023 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d'aménagement

N° 26-2023 Modification statutaire de Terre d'Emeraude Communauté pour le transfert du moulin de Pont des Vents et la modification du paragraphe qui concerne les établissements scolaires et extrascolaires

N° 25-2023 Convention pluriannuelle avec l'ACCA

N° 24-2023 Renouvellement du bail de chasse

N° 23-2023 Désignation des représentants du conseil municipal à l'association l'Antre du Patrimoine

N° 22-2023 Lotissement Côte du Moulin III : acceptation des négociations avec l'entreprise SERRAND 

N° 21-2023 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023

N° 20-2023 Vote du Budget primitif du lotissement 2023

N° 19-2023 Vote du Budget primitif eau 2023

N° 18-2023 Vote du Budget primitif principal 2023

N° 17-2023 Tarif cartes avantages jeunes

N° 16-2023 Tavaux - PCT - Extension zone : Lotissement sur la Côte du Moulin III

N° 15-2023 Taux de la Taxe d'aménagement

N° 14-2023 Subventions aux associations

N° 13-2023 Mise en place d'un tarif fourrière animale municipale

N° 12-2023 Tarifs municipaux

N° 11-2023 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres meublés non affectés à l'habitation principale

N° 10-2023 Taux d'imposition 2023

N° 09-2023 Affectation des résultats 2022 - budget lotissement

N° 08-2023 Affectation des résultats 2022 - budget eau

N° 07-2023 Affectation des résultats 2022 - budget principal

N° 06-2023 Vote du compte administratif 2022 - budget lotissement

N° 05-2023 Vote du compte administratif 2022 - budget eau

N° 04-2023 Vote du compte administratif 2022 - budget principal

N° 03-2023 Vote du compte de gestion 2022- budget lotissement

N° 02-2023 Vote du compte de gestion 2022 - budget eau

N° 01-2023 Vote du compte de gestion 2022 - budget principal

 

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